Recueil des actes administratifs
Le recueil des actes administratifs regroupe les délibérations de l'Entente Oise Aisne, les arrêtés préfectoraux ainsi que les arrêtés du Président répondant à l'obligation de publicité.
Les statuts
Statuts depuis le 6 avril 2024 inclus ; en vigueur.
Statuts du 21 mai au 5 avril 2024.
Statuts du 1er février au 20 mai 2024.
Statuts du 11 octobre 2023 au 31 janvier 2024.
Statuts du 24 mai 2023 au 10 octobre 2023.
Statuts du 6 mai 2022 au 23 mai 2023.
Statuts du 10 décembre 2021 au 5 mai 2022.
Statuts du 17 septembre 2020 au 9 décembre 2021.
Statuts du 12 mai 2020
au 16 septembre 2020.
Statuts du 30 juillet 2019 au 11 mai 2020.
Statuts du 1 mars 2019 au 29 juillet 2019.
Statuts du 17 octobre 2018 au 28 février 2019.
Statuts du 19 juin 2018 au 16 octobre 2018.
Statuts du 8 août 2017 au 18 juin 2018.
Statuts du 20 octobre 2006 au 7 août 2017.
Statuts du 10 octobre 1996 au 19 octobre 2006.
Arrêté interpréfectoral de reconnaissance EPTB du 15 avril 2010; en vigueur.
les délibérations
Délibérations adoptées lors de la session du Comité syndical du 29 octobre 2024.
Délibérations adoptées lors de la session du Comité syndical du 11 juin 2024.
Délibérations adoptées lors de la session du Comité syndical du 28 mars 2024.
Délibérations adoptées lors de la session du Comité syndical du 1er février 2024.
Délibérations adoptées lors de la session du Comité syndical du 17 octobre 2023.
Délibérations adoptées lors de la session du Comité syndical du 11 mai 2023.
Délibération adoptée lors de la session du Bureau du 20 avril 2023.
Délibérations adoptées lors de la session du Comité syndical du 26 janvier 2023.
Délibération adoptée lors de la session du Bureau du 12 décembre 2022.
Délibérations adoptées lors de la session du Comité syndical du 28 novembre 2022.
Délibérations adoptées lors de la session du Comité syndical du 11 octobre 2022.
Délibération adoptée lors de la session du Bureau du 20 septembre 2022.
Délibérations adoptées lors de la session du Comité syndical du 14 juin 2022.
Délibérations adoptées lors de la session du Comité syndical du 1er février 2022.
Délibérations adoptées lors de la session du Comité syndical du 7 décembre 2021.
Délibérations adoptées lors de la session du Comité syndical du 12 octobre 2021.
Délibérations adoptées lors de la session du Comité syndical du 25 mai 2021.
Délibérations adoptées lors de la session du Comité syndical du 2 février 2021.
Délibérations adoptées lors de la session du Comité syndical du 9 décembre 2020.
Délibérations adoptées lors de la session du Bureau du 17 novembre 2020.
Délibérations adoptées lors de la session du Comité syndical du 13 octobre 2020.
Délibérations adoptées lors de la session du Comité syndical du 23 juin 2020.
Délibérations adoptées lors de la session du Comité syndical du 28 janvier 2020.
Délibérations adoptées lors de la session du Bureau du 7 janvier 2020.
Délibérations adoptées lors de la session du Comité syndical du 28 novembre 2019.
Délibérations adoptées lors de la session du Comité syndical du 4 juin 2019.
Délibérations adoptées lors de la session du Comité syndical du 14 février 2019.
Délibérations adoptées lors de la session du Comité syndical du 19 décembre 2018.
Délibérations adoptées lors de la session du Comité syndical du 25 octobre 2018.
Délibérations adoptées lors de la session du Comité syndical du 26 juin 2018.
Délibérations adoptées lors de la session du Comité syndical du 21 mars 2018.
Délibération adoptée lors de la session du Bureau du 27 février 2018.
Délibérations adoptées lors de la session du Comité syndical du 27 février 2018.
Délibérations adoptées lors de la session du Comité syndical du 6 décembre 2017.
Délibération adoptée lors de la session du Bureau du 14 novembre 2017.
Délibérations adoptées lors de la session du Conseil d'administration du 3 mai 2017.
Délibérations adoptées lors de la session du Conseil d'administration du 7 décembre 2016.
Délibérations adoptées lors de la session du Conseil d'administration du 19 octobre 2016.
Délibération adoptée lors de la session du Bureau du 27 septembre 2016.
Délibérations adoptées lors de la session du Conseil d'administration du 11 mai 2016.
Délibérations adoptées lors de la session du Conseil d'administration du 9 décembre 2015.
Délibérations adoptées lors de la session du Conseil d'administration du 3 novembre 2015.
Délibérations adoptées lors de la session du Conseil d'administration du 30 juin 2015.
Délibérations adoptées lors de la session du Conseil d'administration du 27 mai 2015.
Délibérations adoptées lors de la session du Conseil d'administration du 3 mars 2015.
Délibérations adoptées lors de la session du Conseil d'administration du 11 décembre 2014.
Délibérations adoptées lors de la session du Conseil d'administration du 15 octobre 2014.
Délibérations adoptées lors de la session du Conseil d'administration du 10 septembre 2014.
Délibérations adoptées lors de la session du Conseil d'administration du 15 mai 2014.
les ARRêtés
Arrêté de délégation de signature du Président ; en vigueur.
Arrêté de création d'une régie d'avances ; en vigueur.
Arrêté d'une modification d'une régie d'avances ; en vigueur
historique des procès-verbaux des sessions de l'entente
Aucun procès-verbal n'a été rédigé entre 1978 et 1999 inclus.
Depuis 2018, les procès-verbaux sont disponibles ci-dessus.
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Prochain comité syndical
18 février 2025
à 9h30
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L’AISNE
Rue Paul Doumer - 02000 LAON